Energie
BRIX - SAS Domaine du Pannelier Energie
Parc photovoltaïque
Avis de l'autorité environnemental
Arrêté d'ouverture d'enquête publique et Avis d'enquête
ST GEORGES DE ROUELLEY - SARL Vent d'Oc centre d'énergie renouvelable 15
Parc solaire photovoltaïque
Arrêté d'enquête publique et avis au public
JERSEY FRANCE - Jersey Electricity PLC (JEC) et RTE
Projet de création d'une 3ème liaison 90 000 volets entre Jersey et la France
Avis environnemental
Avis d'enquêtes publiques conjointes
Arrêté portant ouverture d'enquêtes publiques conjointes
Rapport et avis du commissaire-enquêteur (I - DPM ; II - Loi sur l'eau ; III - DUP Pirou, Créances, Lessay, Millières et Périers ; IV - Mise en compatibilité avec le POSPlan d'occupation des sols de Créances et Pirou- Annexes)
Arrêté DUP Jec et annexe
Arrêté DPM Jec
SAINT JAMES
Centrale hydroélectrique du Prieur
Arrêté complémentaire modifiant le réglement d'exploitation de la centrale
