Comptes rendus des réunions de la CDCI au cours de l'élaboration du SDCI
Sur cette page, vous trouverez les comptes-rendus des réunions plénières de la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) lors de l'élaboration du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).
Réunion de la CDCI du 28 novembre 2011
Relevé de conclusions de la réunion de la CDCI du 28 novembre 2011.
> CR CDCI 28-11-11 - format : PDF
- 1,91 Mb
Arrêté de composition de la commission départementale de la coopération intercommunale
Ci-joint l'arrêté préfectoral du 5 avril 2011 portant composition de la CDCI.
> AP composition CDCI - format : PDF
- 0,62 Mb
Réunion de la CDCI du 29 avril 2011
Ci-joint le compte rendu de la réunion de la CDCI du 29 avril 2011.
> CR CDCI 29 avril 2011 - format : PDF
- 1,54 Mb
Réunion de la CDCI du 4 octobre 2011
Ci-joint le compte rendu de la réunion de la CDCI du 4 octobre 2011.
> CR CDCI 4 octobre 2011 - format : PDF
- 0,87 Mb
